Éditeur du site
Le site clair-dossier.com est édité par Roman Gomes, entrepreneur individuel immatriculé au Répertoire National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 105 490 734 (SIRET siège : 105 490 734 00016), dont le siège social est situé Château-Gombert, 13013 Marseille, France.
Code APE : 4791A — Vente à distance sur catalogue général.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la franchise en base).
Contact : contact.clairdossier@icloud.com — Téléphone et WhatsApp : 07 82 98 36 44.
Réalisation et développement du site : Nouh BENZIDANE — https://nouhbenzidane.fr.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site clair-dossier.com est Roman Gomes, en sa qualité d'éditeur du service. Toute correspondance peut lui être adressée à contact.clairdossier@icloud.com.
Hébergement
Le site clair-dossier.com est hébergé sur l'infrastructure GitHub Pages, opérée par GitHub Inc. (88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
Les données client du service ClairDossier — dossiers, pièces, échanges — sont hébergées chez Supabase (base de données, authentification et stockage des pièces), sous-traitant technique, qui assure le chiffrement en transit (HTTPS) et au repos. Les pièces déposées sont stockées dans un espace privé, accessible uniquement par authentification.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, structure, code source, marques, logos) est la propriété exclusive de l'Éditeur (Roman Gomes, entreprise individuelle exploitant le service sous la marque ClairDossier) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Limitation de responsabilité
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Contact
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